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Marques déposées par Claude Boyer
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PATISSERIE ERNEST BOYER
Marque annulée - Marque en non vigueur

PATISSERIE ERNEST BOYER
Claude Boyer

Numéro de dépôt :
3788607
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PATISSERIE ERNEST BOYER de Claude Boyer

Présentation de la marque PATISSERIE ERNEST BOYER

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2010 par Claude Boyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATISSERIE ERNEST BOYER »

Le déposant est Claude Boyer domicilié(e) 31 Rte de la Crau - 13280 - Raphèle les Arles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Boyer domicilié(e) 31 Rte de la Crau - 13280 - Raphèle les Arles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque PATISSERIE ERNEST BOYER est expirée depuis le 7 décembre 2020.

Claude Boyer a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDE BOYER


Claude Boyer - 31 Rte de la Crau - 13280 - Raphèle les Arles - France


Claude Boyer - 31 Rte de la Crau - 13280 - Raphèle les Arles - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 6 décembre 2017 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°712742 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.